Hydro Québec: Du poteau au bâtiment, il sera souterrain.

Désignation cadastrale:# 6 583 387 à venir.

Conditionnel à ce que la Ville de Baie St-Paul et le cadastre du Québec acceptent le nouveau cadastre avant le 15 Mars 2024.

Le numéro civique du terrain ( #44 ) sera changé et confirmé par la ville de Baie St-Paul. Donc il sera changé avec la subdivision du lot.

Horizon-Sur-Mer (Horizon G.R.M. Inc.) n'impose aucune restriction ou réglementation concernant l'architecture, le style, les matériaux, les modèles, les prix, les délais ou les plans des maisons à construire. Naturellement, les plans de construction se doivent d'être approuvés par la municipalité de Baie-Saint-Paul et leur délai pour débuter une construction est de 5 ans mais à la suite d'une demande de permis de construction accordée.

PROTECTION DES DROITS DE CHACUN

-Afin d'assurer l'intimité et la quiétude de chacun, sauf exception, l'abattage d'arbres dans les 10 derniers mètres de chacune des extrémités des terrains susceptibles d'être occupés, est contractuellement défendu. Cette mesure représente un mur de végétation entre chacune des propriétés.

Tous frais de dynamitage et de remplissage ou de compactage seront aux frais de l'acheteur!